Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BON – RENCONTRE
LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA

Numéro de dépôt :
3998653
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2023
DOMAINE DE BON – RENCONTRE de LE CELLIER DES TEMPLIERS

Présentation de la marque DOMAINE DE BON – RENCONTRE

Déposée le 15 avril 2013 par LE CELLIER DES TEMPLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE BON – RENCONTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES TEMPLIERS, M. LACOMBE Franck domicilié(e) 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France.

La marque DOMAINE DE BON – RENCONTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BON – RENCONTRE est expirée depuis le 15 avril 2023.

LE CELLIER DES TEMPLIERS a également déposé les autres marques suivantes : Les Grignandises , cuvée du DIAMANT NOIR , DOMAINE LES MOLIERES , CUVEE DU DIAMANT NOIR


LE CELLIER DES TEMPLIERS, SCA - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


LE CELLIER DES TEMPLIERS, M. LACOMBE Franck - 0 ROUTE DE BAUME - 84600 - RICHERENCHES - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Vins de pays ou d'appellation d'origine.